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Marques déposées par PHILIBERT André
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LA CROISIERE DES GRANDS CRUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROISIERE DES GRANDS CRUS
PHILIBERT André

Numéro de dépôt :
1750274
Date de dépôt :
08/01/1988
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
08/01/1998

Présentation de la marque LA CROISIERE DES GRANDS CRUS

Déposée le 8 janvier 1988 par PHILIBERT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LA CROISIERE DES GRANDS CRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PHILIBERT André, domicilié(e) 1, Rue Ziem et 7, Place Ziem, 21200 BEAUNE - France.

La marque LA CROISIERE DES GRANDS CRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROISIERE DES GRANDS CRUS est expirée depuis le 8 janvier 1998.

PHILIBERT André a également déposé les autres marques suivantes : LA CUVEE DU CHANCELIER , RESERVE DU CONNETABLE , LES CAVES DE LA CHANCELLERIE , LES CAVES DU CHANCELIER , LA CUVEE DE LA CHANCELIERE


PHILIBERT André - 1, Rue Ziem et 7, Place Ziem, 21200 BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-10

Vins d'appellation d'origine, vins de qualité produits dans une région déterminée ( V. Q. P. R. D. ), vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée (V. M. Q. P. R. D. ), eaux-de-vie d'appellation d'origine, liqueurs, alcools (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), spiritueux